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Les textes, démonstrations, illustrations et outils du site sont la propriété d’ExpectPatient. Les modèles à télécharger sont faits pour être adaptés. Les documents de tiers gardent leurs auteurs et leurs licences, indiqués dans les mentions de la boîte à outils ; les logos des clients et des partenaires leur appartiennent. La police Inter (The Inter Project Authors) est distribuée sous licence SIL Open Font License 1.1, jointe au site (assets/inter-licence-OFL.txt).

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Quand vous m’écrivez. ExpectPatient est responsable du traitement de votre message. Je l’utilise pour répondre à votre demande et, le cas échéant, préparer une proposition (mesures précontractuelles). Il n’est lu que par moi et n’est ni vendu, ni cédé. Je le conserve le temps de notre échange, puis trois ans au plus après notre dernier contact. Vous pouvez y accéder, le faire corriger ou effacer, ou vous opposer à son usage, en écrivant à nicolas.naiditch@expectpatient.com. Une question posée pour le fil, si elle est retenue, y paraît sans votre nom ni rien qui vous identifie. Le délégué à la protection des données d’ExpectPatient, désigné auprès de la CNIL, est joignable à jmn@lepoissonpilote.com. Si la réponse ne vous satisfait pas, vous pouvez saisir la CNIL (cnil.fr).

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Si vous participez à une étude. La notice d’information de chaque étude dit qui est responsable du traitement de vos données, ce qui est recueilli, combien de temps, et comment exercer vos droits. Ce site, lui, ne recueille aucune donnée d’étude.

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