Mentions légales

Qui édite ExpectTools

ExpectTools est édité par ExpectPatient, SARLU au capital social de 1 000 euros, dont le siège social est situé 17 rue du Docteur Sureau, 93160 Noisy-le-Grand, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Bobigny sous le numéro 987 694 536, représentée par Nicolas Naïditch, gérant.

Directeur de la publication : Nicolas Naïditch, sociologue, gérant d’ExpectPatient. Contact : nicolas.naiditch@expectpatient.com.

Qui héberge le site

Hébergeur : Firebase Hosting, service fourni par Google Cloud France SARL (8 rue de Londres, 75009 Paris, France ; RCS Paris 881 721 583).

Des contenus d’information, pas des décisions

Les contenus d’ExpectTools (fiches, démonstrations, outils, modèles) sont fournis à titre d’information et de formation. Ils ne constituent ni un conseil juridique, ni un avis réglementaire ou éthique, ni un accompagnement de votre étude.

Les décisions prises à partir de ces contenus restent celles de la structure qui porte l’étude : la qualification d’une recherche, le choix d’une méthodologie de référence, les démarches auprès d’un comité, de la CNIL ou du Health Data Hub, la rédaction des notices d’information. ExpectPatient n’est pas responsable de ces décisions ni de leurs conséquences.

La réglementation évolue : vérifiez les textes en vigueur et les sources officielles citées, et sollicitez votre délégué à la protection des données ou un comité en cas de doute. Les outils (orientation, calculs de taille d’échantillon, vérifications) donnent un ordre de grandeur ou une piste, jamais une garantie. Les exemples marqués « fictif » sont inventés.

ExpectPatient s’efforce de tenir ces contenus exacts et à jour, mais ne peut garantir l’absence d’erreur ou d’omission. Pour en signaler une : nicolas.naiditch@expectpatient.com.

Les modèles à télécharger

Les modèles (projet de recherche, guide d’entretien, questionnaire, notices d’information, argumentaire, calendrier de diffusion) sont faits pour être adaptés : vous pouvez les modifier et les utiliser pour vos propres études. Ce que vous y écrivez engage la structure qui porte l’étude.

Propriété intellectuelle

Les textes, démonstrations, illustrations, outils et l’architecture d’ExpectTools sont la propriété d’ExpectPatient. Hors modèles à adapter, leur reproduction ou leur réutilisation, en tout ou en partie, demande une autorisation écrite préalable d’ExpectPatient.

Les documents de tiers

Certains documents de la boîte sont l’œuvre d’autres auteurs. Ils restent les leurs et sont proposés dans le respect de leur licence ; ils ne sont pas couverts par le paragraphe précédent.

• Liste des revues recommandables (2024) · Conférence des doyens et CNU Santé
• Échantillonnage et recherche qualitative (1997) · A. P. Pires ; Les Classiques des sciences sociales, usage non commercial
• Mode d’emploi de Sonal · A. Alber, Sonal
• Manuel de jamovi, en français · D. Navarro, D. Foxcroft, J.-M. Meunier ; licence CC BY-NC
• Guide de qualification des recherches en santé (2021) · P. Amiel, C. Dosquet, CEEI de l’Inserm ; licence CC BY-NC-ND
• Déclaration d’intérêts · Health Data Hub

Les couvertures d’ouvrages et les logos de logiciels sont reproduits pour identifier l’ouvrage ou le logiciel ; ils appartiennent à leurs titulaires.

Vos données : rien ne quitte votre navigateur

ExpectTools ne vous demande aucun compte, n’envoie aucun formulaire, ne dépose aucun cookie et ne mesure pas l’audience. Trois choses peuvent rester dans votre navigateur, et seulement là :

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• La partie et l’onglet ouverts sur une page sont gardés le temps de la session, pour vous les rendre si vous y revenez ; ils sont oubliés à la fermeture de l’onglet.
• Ce que vous saisissez dans les outils (calculateurs, questionnaires, atelier de problématisation) reste dans la page : rien n’est enregistré ni envoyé, et recharger la page l’efface. La recherche de l’accueil fonctionne elle aussi dans la page.

Les vidéos ne se chargent que si vous cliquez sur « Lire » : elles viennent alors de YouTube, en mode de confidentialité renforcée (youtube-nocookie.com), et YouTube traite les données de cette lecture selon sa propre politique.

Aucune donnée personnelle n’étant collectée, il n’y a pas de traitement à vous détailler ; pour toute question : nicolas.naiditch@expectpatient.com.

Les liens vers d’autres sites

ExpectTools renvoie vers des sites publics et des éditeurs (CNIL, Légifrance, Health Data Hub, revues, logiciels). Ces liens sont proposés pour information : ExpectPatient n’a aucun contrôle sur leur contenu, leur disponibilité ni leur politique de confidentialité.